Mon­tréal, le 3 mai 2011

Lors de la clin­ique d’experts organ­isée par le RÉSEAU, une quar­an­taine de spé­cial­istes en ges­tion et en développe­ment économique se sont réu­nis au Car­refour financier sol­idaire à Mon­tréal le 2 mai pour mieux con­naître une option de reprise d’entreprise : la trans­mis­sion aux employés. Les par­tic­i­pants ont pu ain­si béné­fici­er d’avis et con­seils de qua­tre experts sur les divers aspects touchant la relève d’entreprise par le mode coopératif.

Par­mi les con­di­tions de réus­site du pro­jet, M. Kirouac directeur général et fon­da­teur de la coopéra­tive de tra­vail Pro­mo Plas­tik en activ­ité depuis 20 ans n’hésite pas à par­ler du rôle déter­mi­nant de cer­tains con­seillers (com­mis­saire indus­triel et con­seiller de CLD) qui lui ont d’abord par­lé de ce mod­èle d’entreprise et ensuite, de l’ouverture d’une insti­tu­tion finan­cière, la Caisse d’économie sol­idaire Des­jardins, qui a osé croire et partager leur rêve. L’aspect des rela­tions de tra­vail dans la ges­tion de l’en­tre­prise lui appa­raît comme un élé­ment fon­da­men­tal dans la réus­site de la coopérative.

Dans son exposé, M. Claude Dori­on, directeur général de MCE Con­seils a traité du rôle d’accompagnateur dans ce type de proces­sus de rachat par les employés. Selon son expéri­ence, tous les secteurs d’activité se prê­tent à la trans­mis­sion d’entreprise en coopéra­tive. Il rap­pelle toute­fois l’importance de ne pas sug­gér­er le mod­èle coopératif qu’en dernier recours. Bien qu’il soit plus facile d’implanter une coopéra­tive avec un nom­bre restreint d’employés selon lui, ce type de trans­mis­sion peut aus­si se réalis­er dans des entre­pris­es de plus de 100 employés copro­prié­taires. Le cas des coopéra­tives de tech­ni­ciens ambu­lanciers est à son avis un bon exemple.

Asso­cié et compt­able agréé chez Mal­lette, un des prin­ci­paux cab­i­nets compt­a­bles au Québec, M. Alain Forti­er a présen­té les out­ils de cap­i­tal­i­sa­tion et fis­caux à la dis­po­si­tion des coopéra­tives de tra­vailleurs et a con­clu qu’une trans­mis­sion d’une société à cap­i­tal-action peut, sans aucun prob­lème, être faite à une coopéra­tive, soit par un achat d’actifs ou d’actions. Que le vendeur cède son entre­prise à des tiers ou à ses employés en coopéra­tive, les inci­dences fis­cales pour le pro­prié­taire cédant sont exacte­ment les mêmes a‑t-il souligné.

Pour clore ce pan­el d’experts, M. Michel Clé­ment, Coor­don­na­teur du développe­ment à la Direc­tion des coopéra­tives du Min­istère du développe­ment économique inno­va­tion et expor­ta­tion (MDEIE), nous a présen­té les résul­tats des dernières études. Ain­si, chaque année, une ving­taine d’entreprises est reprise sous forme coopéra­tive. Dans 50 % des cas, la reprise se fait par un rachat par les tra­vailleurs, via une coopéra­tive de tra­vail clas­sique, une coopéra­tive de sol­i­dar­ité ou une coopéra­tive de tra­vailleurs action­naires. M. Clé­ment souligne au pas­sage l’impact déter­mi­nant sur l’essor et la vital­ité des coopéra­tives des divers mécan­ismes et out­ils que le Québec s’est don­nés, que ce soit les out­ils fis­caux octroy­ant aux tra­vailleurs qui investis­sent dans leur coopéra­tive des réduc­tions fis­cales vari­ant entre 125 % et 225 %, les nom­breux fonds d’investissement acces­si­bles aux coopéra­tives (Investisse­ment Québec, Fon­dac­tion, Filac­tion, Fiducie du Chantier de l’économie sociale, RISQ, etc.) et le réseau de sup­port tech­nique péri pub­lic qui sup­porte les tra­vailleurs repre­neurs (Réseau de la coopéra­tion du tra­vail du Québec, les Coopéra­tives de développe­ment régionales et MCE Conseils).

Le mod­èle de coopéra­tive de tra­vail demeure très flex­i­ble dans ses modes de ges­tion. Le RÉSEAU men­tionne les taux de survie par­ti­c­ulière­ment élevés des coopéra­tives de tra­vail au Québec en com­para­i­son avec les entre­pris­es privées clas­siques. Le RÉSEAU souligne des cas de coopéra­tives issues du rachat d’entreprises con­ven­tion­nelles qui sont tou­jours en activ­ité après plus de 10 ans : les coopéra­tives ambu­lan­cières (qui représen­tent 75 % du trans­port ambu­lanciers hors Mon­tréal), les deux fran­chisés St-Hubert BBQ (à Mon­tréal et Laval), la sta­tion de radio de Gran­by M 105 et Pro­mo plas­tik, notamment.

Cette activ­ité a été ren­due pos­si­ble grâce au con­cours de plusieurs parte­naires : la SODEC Riv­ière-des-Prairies / Pointes-aux-trem­bles, la Con­férence régionale des élus de Mon­tréal – Économie sociale, la Fiducie du Chantier de l’économie sociale, le mou­ve­ment coopératif et le Min­istère du développe­ment économique inno­va­tion et exportation.